Modèle de communication CBAM : guide et contrôle

Le modèle de la Commission (version 2.1.1 du 13 décembre 2024, la version figurant sur sa page CBAM en octobre 2026) vous guide dans les données de l’installation, dans l’ordre. Parcourez les feuilles de gauche à droite :

1. A_InstData : la période de déclaration, l’installation, un vérificateur le cas échéant, les catégories de marchandises et les modes de production, et les précurseurs achetés.
2. B_EmInst : les flux de l’installation (combustibles et matières), les émissions de PFC (aluminium) et les éventuelles sources d’émission mesurées.
3. C_Emissions&Energy : le bilan des combustibles et le bilan des émissions de l’installation, avec des notes sur la qualité des données.
4. D_Processes : pour chaque procédé de production, la quantité produite et les émissions, la chaleur et l’électricité qui lui sont attribuées.
5. E_PurchPrec : les précurseurs que vous achetez, avec leurs émissions intrinsèques spécifiques fournies par vos fournisseurs, ou les valeurs par défaut.
6. Summary_Processes et Summary_Products : vérifiez les résultats. Summary_Communication est ce dont votre acheteur a besoin.

• activez le calcul automatique (Formules > Options de calcul) avant de commencer ;
• saisissez 0 lorsqu’une valeur est nulle : une cellule vide n’apprend rien à l’acheteur ;
• les cellules jaunes sont obligatoires, les jaune clair facultatives, les vertes calculées ;
• respectez les unités indiquées à côté de chaque champ ;
• l’absence de message d’erreur ne prouve pas que le résultat est exact : un champ vert vide signifie que des données manquent encore.

La version du modèle, les informations sur l’installation, la période de déclaration, les totaux d’émissions, les erreurs de formules, et pour chaque produit le code NC, les émissions, l’unité et la source du facteur d’émission de l’électricité. Il compare les émissions directes à la valeur par défaut de l’UE pour le pays de l’installation. Il ne contrôle ni vos données sources ni votre calcul : seul un vérificateur le peut.

Les émissions réelles ne comptent qu’une fois contrôlées par un vérificateur accrédité ; sinon, votre acheteur utilise la valeur par défaut de l’UE majorée. Préparez-vous avec la liste de contrôle de la vérification et envoyez vos chiffres avec une synthèse pour l’acheteur.